Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Éditeur du site

STADE TOULOUSAIN TENNIS CLUB

adresse : 116 rue des troènes – 31200 TOULOUSE
Tel : 05 34 40 24 24
Fax : 05 34 40 24 25
Site : www.stadetoulousain-tennisclub.com
E-mail : contact@stadetoulousain-tennisclub.com
STADE TOULOUSAIN TENNIS CLUB est une association Loi 1901
SIRET: 776 945 941 00024 – NAF: 9312 Z

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.stadetoulousain-tennisclub.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société ATELIER M.  ATELIER M. ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial

Président : Marc TIERSONNIER
STADE TOULOUSAIN TENNIS CLUB
Adresse : 116 rue des troènes – 31200 TOULOUSE
Tel : 05 34 40 24 24
Fax : 05 34 40 24 25
Site : www.stadetoulousain-tennisclub.com
E-mail : contact@stadetoulousain-tennisclub.com

Conception et réalisation du site

ATELIER M.

19, rue Daniel Sorano
31 100 Toulouse SIREN 821125721
SIRET 82112572100018
RCS Toulouse 821 037 934
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR 89 821037934
Code NAF : 7021Z

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts :
Illustrations :
Fotolia.com
Istock.com
Stade Toulousain Tennis Club
Vues aériennes : Cdvrallyes

Crédits photos:
Thomas MATHIEU BERTRAND

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchant, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).   Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Stade Toulousain Tennis Club ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.  Les photos sont non contractuelles.  Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Stade Toulousain Tennis Club.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Stade Toulousain Tennis Club. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d’accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de STADE TOULOUSAIN TENNIS CLUB, 116 rue des Troènes 31200 TOULOUSE ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@stadetoulousain-tennisclub.com . Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Protection des données personnelles

Au moment de l’inscription, l’adhérent est informé et accepte que ses données personnelles peuvent être utilisées par le Stade Toulousain Tennis Club (STTC) qui agit en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD »).

Le STTC s’engage à protéger et à assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles de ses Adhérents conformément au RGPD, notamment en prenant toutes précautions utiles pour empêcher que ces données soit déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Les données personnelles des Adhérents sont collectées pour les finalités suivantes :

la gestion des relations avec les Adhérents ;
l’information des Adhérents relative aux offres et informations commerciales en lien avec le club ;
- le renforcement et l’amélioration de la communication du Site Internet et du Club par l’envoi, notamment, de newsletters et d’informations partenaires ;
- l’amélioration et la personnalisation des services proposés aux Adhérents ;
- et le respect des obligations légales et réglementaires.

Les données personnelles de l’Adhérent ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire au regard des finalités précédemment exposées.

Conformément au RGPD, l’adhérent dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant (ci-après les « Droits Informatique et Libertés »).

Pour exercer un ou plusieurs des Droits Informatique et Libertés, l’adhérent doit adresser une demande par email contact@stadetoulousain-tennisclub.com ou par courrier au STTC, en écrivant à l’adresse suivante en indiquant ses nom, prénom, adresse e-mail et ses références client : Stade Toulousain Tennis Club, 116 rue des troènes, 31200 Toulouse et en indiquant ses nom, prénom, adresse e-mail et ses références client.

Chaque demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant signature de l’adhérent et préciser l’adresse de réponse.

La réponse à la demande exercée sur le fondement d’un ou plusieurs Droits Informatiques et Libertés sera adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

L’adhérent peut communiquer au STTC des directives particulières dans lesquelles il ou elle définit la manière dont il ou elle entend que soient exercés, après son décès, les Droits Informatiques et Libertés conformément au RGPD.

Offres commerciales et newsletters

Le STTC est susceptible d’adresser aux Clients des informations relatives aux actualités du club et offres commerciales par courrier, email, sms, téléphone ou via l’ensemble des espaces web animés par le STTC ou sur les réseaux sociaux, sous réserve d’acceptation préalable.

Le Client dispose à tout moment de la faculté de s’opposer sans frais à ces envois de prospection commerciale, en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant dans chaque email ou en effectuant la demande auprès d’une boutique, via son compte internet, par courrier ou en répondant STOP par SMS.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Stade Toulousain Tennis Club à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.  Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Stade Toulousain Tennis Club. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.  Stade Toulousain Tennis Club est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.  Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.stadetoulousain-tennisclub.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Stade Toulousain Tennis Club.  Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@stadetoulousain-tennisclub.com
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Hébergeur

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Conditions de service

Ce site est proposé en langages PHP/HTML et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

Informations et exclusion

Stade Toulousain Tennis Club met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Stade Toulousain Tennis Club, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Stade Toulousain Tennis Club n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Les sites internet de Stade Toulousain Tennis Club peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.  Stade Toulousain Tennis Club ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Stade Toulousain Tennis Club ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.  Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Stade Toulousain Tennis Club ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la Stade Toulousain Tennis Club.  Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Stade Toulousain Tennis Club, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Stade Toulousain Tennis Club se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Stade Toulousain Tennis Club reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Précautions d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Stade Toulousain Tennis Club apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Stade Toulousain Tennis Club ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

Contactez-nous

Stade Toulousain Tennis Club est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@stadetoulousain-tennisclub.com